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SOAC - C01 - Règlement d'accréditation C01 - Règlement d'accréditation
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SOAC - C02 - Règles générales de la marque du SOAC C02 - Règles générales de la marque du SOAC
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SOAC - C03 - Suspensions, résiliations et retraits de l'accréditation C03 - Suspensions, résiliations et retraits de l'accréditation
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SOAC - C04 - Confidentialité-Impartialité C04 - Confidentialité-Impartialité
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SOAC - C05 - Frais d'accréditation C05 - Frais d'accréditation
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SOAC - C06 - Tarifs C06 - Tarifs
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SOAC - C07 - Récusations plaintes et appels C07 - Récusations plaintes et appels
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SOAC - C08 - Traçabilité des mesurages C08 - Traçabilité des mesurages
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SOAC - C09 - Règles de fonctionnement des comités d'accréditation C09 - Règles de fonctionnement des comités d'accréditation
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SOAC - C10 - Participation aux activités d'essais d'aptitude C10 - Participation aux activités d'essais d'aptitude
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SOAC - C11 - Politique P14 de l’ILAC adoptée par le SOAC concernant l'incertitude de mesure en matière d’étalonnage C11 - Politique P14 de l’ILAC adoptée par le SOAC concernant l'incertitude de mesure en matière d’étalonnage
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SOAC - I06C01 - Exigences pour l’accréditation des organismes de vérification et  validation I06C01 - Exigences pour l’accréditation des organismes de vérification et validation
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